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Arrêtés municipaux

Divers

Arrêté portant dérogation fermeture tardive Chantpie

Arrêté temporaire :

portant dérogation de fermeture tardive
la nuit du 24 au 25 décembre 2022
jusqu'à 6h du matin pour le bar "Le Chantpie"
à l'occasion de Noël

Arrêté portant prolongation réglementation circulation

Arrêté temporaire :

portant prolongation de la réglementation de la circulation allée Frédéric Chopin, rue Jean Bousquet et rue de la pépinière
du 26 décembre au 31 janvier 2023

Arrêté portant fermeture circulation

Arrêté temporaire :

portant fermeture à la circulation
rue Alexandre Laffont/Boulevard de Metz/rue du Moulin/rue Mahourat/rue Monge/impasse Miegeville/rue Cadéot/avenue Pierre de Coubertin
du 9 janvier 2023 au 11 aout 2023

Arrêté portant modification réglementation circulation - Jour de marché

Arrêté permanent :

portant modification de la réglementation de la circulation du stationnement
le jour du marché hebdomadaire

Arrêté portant instauration sens interdit - Bld de Metz

Arrêté permanent :

portant instauration d'un sens interdit
Boulevard de Metz

Arrêté portant mise en place signalisation et sens circulation - Parking de la promenade du perron

Arrêté permanent :

portant mise en place d'une signalisation et d'un sens de circulation sur le parking de la promenade du perron
Boulevarde de Metz

Autorisation de poursuite d'activités de l'établissement Boulodrome "Soureil et Estrade", Salle "Benoît Vasquez", Club House Tennis "Alain Porterie"

Autorisation de poursuite d'activités de l'établissement Boulodrome "Soureil et Estrade", Salle "Benoît Vasquez", Club House Tennis "Alain Porterie"

Arrêté portant autorisation de poursuite d'activités de l'établissement "Église Saint-Laurent"

Autorisation de poursuite d'activités de l'établissement "Église Saint-Laurent"

Arrêté portant réglementation temporaire de la circulation rue Gambetta

Arrêté temporaire :

Portant réglementation temporaire de la circulation rue Gambetta

Mardi 26 juillet 2022

Arrêté portant instauration panneau "stop" boulevard du biopole

Arrêté permanent :

portant instauration d'un panneau "stop"
boulevard du biopole

Arrêté portant réglementation stationnement rue de l'espérance

Arrêté permanent :

portant réglementation du stationnement
rue de l'espérance
au droit du n°14
(matérialisation au sol type zébra)

Arrêté modifiant l'arrêté portant réservation stationnement boulevard Paul Valéry

Arrêté permanent :

modifiant l'arrêté portant réservation d'emplacements de stationnement boulevard Paul Valéry
au droit de l'entrée de l'agence bancaire du Crédit Lyonnais
et au droit de l'entrée du supermarché Casino

Arrêté portant instauration panneau "stop" rue Cadéot

Arrêté permanent :

portant instauration d'un panneau "stop"
rue Adolphe Cadéot

arrêté permanent : - portant interdiction de stationnement sur les trottoirs en béton désactivé sur l'ensemble de la commune.

Arrêté permanent portant interdiction de stationnement rue de la Liberté

arrêté permanent :
- portant interdiction de stationnement rue de la Liberté

 

Arrêté permanent Boulevard de Dannez et Boulevard Paul Valéry

Arrêté permanent :
- portant limitation à 30 km/heure bd Dannez et Bd Paul Valéry (depuis le rond-point des Justes jusqu'au giratoire de l'intersection des rues de la Réoule et rue des Remparts au niveau du Boulevard Dannez)
- dans les deux sens de circulation
 

Occupation du domaine public

Arrêté portant autorisation occupation domaine public - Parking Piscine

Arrêté temporaire :

portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public
accordée à l'entreprise Barde Sud-Ouest
sur le parking de la piscine
du 26 décenbre au 31 janvier 2023

Arrêté portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public accordée au pôle vie associative

Arrêté temporaire :

portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public accordée au pôle vie associative à la base de loisirs

Lundi 15 août 2022

Urbanisme

Arrêté portant réglementation des coupures d'éclairage public

Arrêté permanent

portant réglementation des coupures d'éclairage public sur le territoire de la commune

Arrêté permanent portant instauration d'une limitation de vitesse à 30 km/h au lieu dit "Les Carboues"

Arrêté permanent

portant instauration d'une limitation de vitesse à 30 km/h avec ralentisseur de type "coussin berlinois" au lieu dit "Les Carboues"

Arrêté accordant permis de construire

Arrêté
de non-opposition à une déclaration préalable
 

Arrêté accordant permis de construire

Arrêté
de non-opposition à une déclaration préalable
rue des mesanges

Arrêté accordant permis de construire

Arrêté
de non-opposition à une déclaration préalable

Arrêté accordant permis de construire

Arrêté
accordant permis de construire
rue Gambetta

Arrêté accordant permis de construire

Arrêté accordant un permis de construire

Arrêté préfectoral - portant prorogation et modification de l'arrêté n°32-2022-08-26-00002 relatif aux prélèvements d'eau

Portant prorogation et modification de l'arrêté n°32-2022-08-26-00002,

relatif aux prélèvements d'eau sur l'ensemble des axes réalimentés du système Neste

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