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Arrêtés municipaux

Divers

Arrêté portant autorisation stationnement Lamothe Goas

Arrêté temporaire :

portant autorisation de permis de stationnement
entreprise I.A.N
à Lamothe Goas
du 07 au 09/09/2022

Arrêté portant autorisation stationnement

Arrêté temporaire :

portant autorisation de permis de stationnement
rue Jean-Jaurès
le 29 août 2022
 

Arrêté portant autorisation stationnement

Arrêté temporaire :

portant autorisation de permis de stationnement
avenue Victor Hugo
Bati C Gers

Arrêté portant autorisation stationnement

Arrêté temporaire :

portant autorisation de permis de stationnement
rue de la grange
le 30 août 2022

Arrêté portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'une manifestation publique - Festival d'astronomie

Arrêté temporaire :

portant autorisation d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'une manifestation publique dans une enceinte sportive

Du 7 au 12 août 2022

Arrêté portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'une manifestation publique - Festival d'astronomie

Arrêté temporaire :

portant autorisation d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'une manifestation publique dans une enceinte sportive

Du 7 au 12 août 2022

Arrêté portant mesures d'ordre et de sécurité à observer pendant la marche aux lampions - Festival d'astronomie

Arrêté temporaire :

portant mesures d'ordre et de sécurité à observer à l'occasion d'une marche aux lampions dans le cadre du 32ème festival d'astronomie

Jeudi 11 août 2022 à partir de 21h30

Arrêté portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'une manifestation publique - Festival d'astronomie

Arrêté temporaire :

Portant autorisation d'un débit de boissons temporaireà l'occasion d'une manifestation publique dans une enceinte sportive

Du 7 au 12 août 2022

Arrêté portant autorisation de vente au déballage délivrée à l'association festival international du ciel et de l'espace - Festival d'astronomie

Arrêté temporaire :

Portant autorisation de vente au déballage délivrée à l'association festival international du ciel et de l'espace

Du 6 au 12 août 2022

Arrêté portant extinction de l'éclairage public lors de la veillée aux étoiles - Festival d'astronomie

Arrêté temporaire :

Portant extinction de l'éclairage public lors de la veillée aux étoiles

Vendredi 5 août 2022 dans le cadre du 32ème festival d'astronomie

Arrêté portant réglementation temporaire de la circulation rue Gambetta

Arrêté temporaire :

Portant réglementation temporaire de la circulation rue Gambetta

Mardi 26 juillet 2022

Arrêté portant interdiction temporaire du stationnement rue Pasteur

Arrêté temporaire :

Portant interdiction temporaire du stationnement rue Pasteur

à compter du 25 juillet 2022

Arrêté portant instauration panneau "stop" boulevard du biopole

Arrêté permanent :

portant instauration d'un panneau "stop"
boulevard du biopole

Arrêté portant réglementation stationnement rue de l'espérance

Arrêté permanent :

portant réglementation du stationnement
rue de l'espérance
au droit du n°14
(matérialisation au sol type zébra)

Arrêté portant réglementation de la circulation Rue Tremoulet et Rue Montablon

Arrêté temporaire :

portant réglementation de la circulation
Rue Tremoulet et Rue Montablon
du 1er juin au 31 août 2022

Arrêté modifiant l'arrêté portant réservation stationnement boulevard Paul Valéry

Arrêté permanent :

modifiant l'arrêté portant réservation d'emplacements de stationnement boulevard Paul Valéry
au droit de l'entrée de l'agence bancaire du Crédit Lyonnais
et au droit de l'entrée du supermarché Casino

Arrêté portant instauration panneau "stop" rue Cadéot

Arrêté permanent :

portant instauration d'un panneau "stop"
rue Adolphe Cadéot

Arrêté portant réglementation stationnement rue Roger Tremoulet

Arrêté permanent :

portant réglementation du stationnement
rue Roger Tremoulet
angle rue Gambetta
(matérialisation au sol type zébra)

arrêté permanent : - portant interdiction de stationnement sur les trottoirs en béton désactivé sur l'ensemble de la commune.

Arrêté permanent portant interdiction de stationnement rue de la Liberté

arrêté permanent :
- portant interdiction de stationnement rue de la Liberté

 

Arrêté portant mise en sécurité du marché de plein vent

arrêté portant mise en sécurité du marché de plein vent en application du plan vigipirate "urgence attentat"

Arrêté permanent Boulevard de Dannez et Boulevard Paul Valéry

Arrêté permanent :
- portant limitation à 30 km/heure bd Dannez et Bd Paul Valéry (depuis le rond-point des Justes jusqu'au giratoire de l'intersection des rues de la Réoule et rue des Remparts au niveau du Boulevard Dannez)
- dans les deux sens de circulation
 

Urbanisme

Arrêté accordant permis de construire

Arrêté
de non-opposition à une déclaration préalable
 

Arrêté accordant permis de construire

Arrêté
de non-opposition à une déclaration préalable
rue des mesanges

Arrêté accordant permis de construire

Arrêté
de non-opposition à une déclaration préalable

Arrêté accordant permis de construire

Arrêté
accordant permis de construire
rue Gambetta

Arrêté accordant permis de construire

Arrêté accordant un permis de construire

Arrêté de non-opposition à déclaration préalable

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable

Arrêté portant autorisation de construire

Arrêté d'autorisation
de construire, d'aménager ou de modifier
un établissement recevant du public

Occupation du domaine public

Arrêté portant autorisation occupation domaine public - Base de loisirs

Arrêté temporaire :

portant autorisation d'occupation du domaine public
accordée au service culturel
à la base de loisirs
jeudi 18 août 2022

Arrêté portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public accordée au pôle vie associative

Arrêté temporaire :

portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public accordée au pôle vie associative à la base de loisirs

Lundi 15 août 2022

Arrêté portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public permission de stationnement à Mme. Edwige Agier "Le camion qui brille"

Arrêté temporaire :

portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public permission de stationnement accordée à Mme. Edwige Agier "Le camion qui brille"

Jeudi 18 août 2022

Arrêté portant occupation ponctuelles de chaussées pour dépannages éclairage public

Arrêté temporaire : 

portant occupation ponctuelles de chaussées pour dépannages éclairage public sur toutes les rues de la commune

Du 1er août 2022 au 31 octobre 2022

(Prolongation)

Arrêté portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public accordée aux producteurs locaux - Festival d'astronomie

Arrêté temporaire :

Portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public accordée aux producteurs locaux à l'occasion du 32ème festival d'astronomie

Arrêté portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public accordée à l'association festival international du ciel et de l'espace - Festival d'astronomie

Arrêté temporaire :

Portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public accordée à l'association festival international du ciel et de l'espace sur les abords enherbés du stade.

Arrêté portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public accordée à l'association festival international du ciel et de l'espace - Festival d'astronomie

Arrêté temporaire :

Portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public accordée à l'association festival international du ciel et de l'espace à l'occasion du 32ème festival d'astronomie

Arrêté portant autorisation occupation domaine public - Place de la République

Arrêté temporaire :

autorisation d'occupation temporaire du domaine public
portant réglementation de la circulation
Place de la République
les mardis

Arrêté portant autorisation occupation domaine public - Place de la République

Arrêté temporaire :

autorisation d'occupation temporaire du domaine public
portant réglementation de la circulation
place de la République
pour le marché des épicuriens

Arrêté portant autorisation occupation domaine public

Arrêté temporaire :

portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public
26 place de la République
chez Monsieur Renart

Arrêté portant autorisation occupation domaine public rue république

Arrêté temporaire :

portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public rue république
accordée à la libraire La Méridienne
rue de la république
à compter du 28 juin 2022

Arrêté permanent : Règlementation des travaux ou d'occupation du domaine public le mardi (jour de marché) de 7h à 15h

Arrêté à partir du 01 janvier 2019

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