Conseil municipal - Samedi 12 juin

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10 juin 2021

A voir en direct

Le conseil municipal de Fleurance se réunira le samedi 12 juin 2021 à 15h en salle du Conseil Municipal, pour délibérer sur l’ordre du jour ci-après :

Il sera également diffusé en direct sur la chaîne Youtube de la Ville.

Ordre du jour :

FINANCES

1)    Subventions 2021 aux associations, coopératives scolaires et écoles
2)    Subvention d’équilibre 2021 au CCAS de FLEURANCE
3)    Exonération totale de la redevance d’occupation du domaine public sur 2021 pour les commerces sédentaires
4)    Abattement de 25 % sur la TLPE 2021
5)    Mise à jour des horaires et tarifs de l’ALAE
6)    Bail emphytéotique pour l’installation d’un parc solaire sur l’ancienne déchetterie
7)    Convention de prestation de service avec l’OGEC SAINT-LAURENT pour la fourniture et la livraison de repas par le restaurant communal
8)    Convention avec l’ARS OCCITANIE relative à la mobilisation de personnels, à l’aménagement et le fonctionnement du Centre de vaccination

AFFAIRES GENERALES

9)    Rétrocession d’une concession au cimetière de FLEURANCE
10)    Suppression des droits d’enregistrement sur les concessions perpétuelles du cimetière et révision de la durée de dépôt maximale au caveau familial
11)    Approbation de l’adhésion de 5 Communes au SM3V
12)    Représentation de la Commune au sein des instances de la SPL ARAC OCCITANIE
13)    Représentation de la Commune au sein des instances de la SPL AREC OCCITANIE

SECURITE

14)    Convention communale de coordination entre la Police Municipale et les Forces de sécurité de l’Etat
15)    Installation de dispositifs de sécurité aux accueils de la Mairie et du CCAS
16)    Habilitation de la Commune pour l’accueil de personnes condamnées à un TIG

PERSONNEL

17)    Emplois saisonniers
18)    Recrutement d’un agent via la portabilité de son CDI
19)    Emplois permanents – Créations et suppressions de postes

CULTURE

20)    Adhésion à la Fondation du patrimoine

SPORTS

21)    Convention portant réglementation des cours privés de natation dans l’enceinte de la piscine municipale

RELEVES DE DECISIONS

1)    Signature de l’avenant n°1 au bail de sous-location de la caserne de gendarmerie de FLEURANCE
2)    Signature d’un bail professionnel avec le Département du GERS pour l’occupation de l’immeuble situé 39 Boulevard de Metz
3)    Renouvellement de l’adhésion à l’ADDA 32

INFORMATION

1)    Transfert de la compétence PLU à la CCLG

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Plus de détails dans l'avis à la population visionnable ci-dessous :

Chaque réunion du conseil municipal fait l’objet d’un compte-rendu, que vous pouvez retrouver ici :