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Arrêtés municipaux
Divers
Arrêté portant fermeture circulation
Arrêté temporaire :
portant fermeture à la circulation
rue Alexandre Laffont/Boulevard de Metz/rue du Moulin/rue Mahourat/rue Monge/impasse Miegeville/rue Cadéot/avenue Pierre de Coubertin
du 9 janvier 2023 au 11 aout 2023
Arrêté portant modification réglementation circulation - Jour de marché
Arrêté permanent :
portant modification de la réglementation de la circulation du stationnement
le jour du marché hebdomadaire
Arrêté portant instauration sens interdit - Bld de Metz
Arrêté permanent :
portant instauration d'un sens interdit
Boulevard de Metz
Arrêté portant mise en place signalisation et sens circulation - Parking de la promenade du perron
Arrêté permanent :
portant mise en place d'une signalisation et d'un sens de circulation sur le parking de la promenade du perron
Boulevarde de Metz
Arrêté portant instauration panneau "stop" boulevard du biopole
Arrêté permanent :
portant instauration d'un panneau "stop"
boulevard du biopole
Arrêté portant réglementation stationnement rue de l'espérance
Arrêté permanent :
portant réglementation du stationnement
rue de l'espérance
au droit du n°14
(matérialisation au sol type zébra)
Arrêté modifiant l'arrêté portant réservation stationnement boulevard Paul Valéry
Arrêté permanent :
modifiant l'arrêté portant réservation d'emplacements de stationnement boulevard Paul Valéry
au droit de l'entrée de l'agence bancaire du Crédit Lyonnais
et au droit de l'entrée du supermarché Casino
arrêté permanent : - portant interdiction de stationnement sur les trottoirs en béton désactivé sur l'ensemble de la commune.
Arrêté permanent portant interdiction de stationnement rue de la Liberté
arrêté permanent :
- portant interdiction de stationnement rue de la Liberté
Arrêté permanent Boulevard de Dannez et Boulevard Paul Valéry
Arrêté permanent :
- portant limitation à 30 km/heure bd Dannez et Bd Paul Valéry (depuis le rond-point des Justes jusqu'au giratoire de l'intersection des rues de la Réoule et rue des Remparts au niveau du Boulevard Dannez)
- dans les deux sens de circulation
Urbanisme
Arrêté portant réglementation des coupures d'éclairage public
Arrêté permanent
portant réglementation des coupures d'éclairage public sur le territoire de la commune
Arrêté permanent portant instauration d'une limitation de vitesse à 30 km/h au lieu dit "Les Carboues"
Arrêté permanent
portant instauration d'une limitation de vitesse à 30 km/h avec ralentisseur de type "coussin berlinois" au lieu dit "Les Carboues"
Arrêté accordant permis de construire
Arrêté accordant un permis de construire
Arrêté préfectoral - portant prorogation et modification de l'arrêté n°32-2022-08-26-00002 relatif aux prélèvements d'eau
Portant prorogation et modification de l'arrêté n°32-2022-08-26-00002,
relatif aux prélèvements d'eau sur l'ensemble des axes réalimentés du système Neste