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Arrêtés municipaux
Divers
Arrêté portant dérogation fermeture tardive Chantpie
Arrêté temporaire :
portant dérogation de fermeture tardive
la nuit du 24 au 25 décembre 2022
jusqu'à 6h du matin pour le bar "Le Chantpie"
à l'occasion de Noël
Arrêté portant prolongation réglementation circulation
Arrêté temporaire :
portant prolongation de la réglementation de la circulation allée Frédéric Chopin, rue Jean Bousquet et rue de la pépinière
du 26 décembre au 31 janvier 2023
Arrêté portant fermeture circulation
Arrêté temporaire :
portant fermeture à la circulation
rue Alexandre Laffont/Boulevard de Metz/rue du Moulin/rue Mahourat/rue Monge/impasse Miegeville/rue Cadéot/avenue Pierre de Coubertin
du 9 janvier 2023 au 11 aout 2023
Arrêté portant modification réglementation circulation - Jour de marché
Arrêté permanent :
portant modification de la réglementation de la circulation du stationnement
le jour du marché hebdomadaire
Arrêté portant instauration sens interdit - Bld de Metz
Arrêté permanent :
portant instauration d'un sens interdit
Boulevard de Metz
Arrêté portant mise en place signalisation et sens circulation - Parking de la promenade du perron
Arrêté permanent :
portant mise en place d'une signalisation et d'un sens de circulation sur le parking de la promenade du perron
Boulevarde de Metz
Autorisation de poursuite d'activités de l'établissement Boulodrome "Soureil et Estrade", Salle "Benoît Vasquez", Club House Tennis "Alain Porterie"
Autorisation de poursuite d'activités de l'établissement Boulodrome "Soureil et Estrade", Salle "Benoît Vasquez", Club House Tennis "Alain Porterie"
Arrêté portant autorisation de poursuite d'activités de l'établissement "Église Saint-Laurent"
Autorisation de poursuite d'activités de l'établissement "Église Saint-Laurent"
Arrêté portant réglementation temporaire de la circulation rue Gambetta
Arrêté temporaire :
Portant réglementation temporaire de la circulation rue Gambetta
Mardi 26 juillet 2022
Arrêté portant instauration panneau "stop" boulevard du biopole
Arrêté permanent :
portant instauration d'un panneau "stop"
boulevard du biopole
Arrêté portant réglementation stationnement rue de l'espérance
Arrêté permanent :
portant réglementation du stationnement
rue de l'espérance
au droit du n°14
(matérialisation au sol type zébra)
Arrêté modifiant l'arrêté portant réservation stationnement boulevard Paul Valéry
Arrêté permanent :
modifiant l'arrêté portant réservation d'emplacements de stationnement boulevard Paul Valéry
au droit de l'entrée de l'agence bancaire du Crédit Lyonnais
et au droit de l'entrée du supermarché Casino
Arrêté portant instauration panneau "stop" rue Cadéot
Arrêté permanent :
portant instauration d'un panneau "stop"
rue Adolphe Cadéot
arrêté permanent : - portant interdiction de stationnement sur les trottoirs en béton désactivé sur l'ensemble de la commune.
Arrêté permanent portant interdiction de stationnement rue de la Liberté
arrêté permanent :
- portant interdiction de stationnement rue de la Liberté
Arrêté permanent Boulevard de Dannez et Boulevard Paul Valéry
Arrêté permanent :
- portant limitation à 30 km/heure bd Dannez et Bd Paul Valéry (depuis le rond-point des Justes jusqu'au giratoire de l'intersection des rues de la Réoule et rue des Remparts au niveau du Boulevard Dannez)
- dans les deux sens de circulation
Occupation du domaine public
Arrêté portant autorisation occupation domaine public - Parking Piscine
Arrêté temporaire :
portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public
accordée à l'entreprise Barde Sud-Ouest
sur le parking de la piscine
du 26 décenbre au 31 janvier 2023
Arrêté portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public accordée au pôle vie associative
Arrêté temporaire :
portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public accordée au pôle vie associative à la base de loisirs
Lundi 15 août 2022
Urbanisme
Arrêté portant réglementation des coupures d'éclairage public
Arrêté permanent
portant réglementation des coupures d'éclairage public sur le territoire de la commune
Arrêté permanent portant instauration d'une limitation de vitesse à 30 km/h au lieu dit "Les Carboues"
Arrêté permanent
portant instauration d'une limitation de vitesse à 30 km/h avec ralentisseur de type "coussin berlinois" au lieu dit "Les Carboues"
Arrêté accordant permis de construire
Arrêté
de non-opposition à une déclaration préalable
Arrêté accordant permis de construire
Arrêté
de non-opposition à une déclaration préalable
rue des mesanges
Arrêté accordant permis de construire
Arrêté
de non-opposition à une déclaration préalable
Arrêté accordant permis de construire
Arrêté
accordant permis de construire
rue Gambetta
Arrêté accordant permis de construire
Arrêté accordant un permis de construire
Arrêté préfectoral - portant prorogation et modification de l'arrêté n°32-2022-08-26-00002 relatif aux prélèvements d'eau
Portant prorogation et modification de l'arrêté n°32-2022-08-26-00002,
relatif aux prélèvements d'eau sur l'ensemble des axes réalimentés du système Neste