Conseil municipal en vidéo

ORDRE DU JOUR

INSTITUTION ET VIE POLITIQUE :

• Convention de partenariat communication et extérieure avec engagement – Année 2022 / 2023 ;

FINANCES LOCALES

• Reversement de la redevance sur les enjeux des courses hippiques - Exercice 2023 ;
• Convention de servitude ENEDIS ;
• Spectacle « More aura » au profit de la Ligue contre le cancer du Gers ;

ENVIRONNEMENT :

• Modalités de concertation des zones d’accélération d’implantation des énergies renouvelables 

Partie 1 :

Partie 2 :

ORDRE DU JOUR

DOMAINE ET PATRIMOINE :

• Délégation de service public de l’assainissement collectif : Rapport annuel du délégataire SAUR – Année 2022 ;
• Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l’assainissement collectif – Année 2022 ;
• Convention spéciale de déversement au réseau public d’assainissement avec la société GIMBERT SURGELES ;
• Restructuration générale et mise en valeur de la Halle – Hôtel de ville : Avant-projet définitif ;
• Dénomination de voie communale ;

FONCTION PUBLIQUE :

• Modalités d’exercice du travail de temps partiel ;
• Tableau des effectifs ;
• Recours à l’apprentissage ;
• Attribution de chèques cadeaux Noël aux agents de la Commune et du CCAS ;

INSTITUTION ET VIE POLITIQUE :

• SPL AREC : Modification des statuts ;

FINANCES LOCALES

• Nomenclature budgétaire et comptable M57 développée et Règlement budgétaire et financier ;
• Régime des amortissements des immobilisations ;
• Réitération d’une garantie d’emprunt à la SA Gasconne d’HLM du GERS suite à un réaménagement dette – Construction de 5 logements « Le Mas Vert » ;
• Décision modificative n°1 : Budget principal de la Commune – Exercice 2023 ;
• Droits de place des commerçants non sédentaires ;
• Restructuration générale et mise en valeur de la Halle – Hôtel de ville : Plan de financement ;

POLITIQUE DE LA VILLE :

• Renouvellement de la dénomination de commune touristique

ORDRE DU JOUR

DOMAINE ET PATRIMOINE :

• Convention d’occupation privative du domaine public au profit d’INFRACOS : antenne relais des friches Gersycoop ;

FONCTION PUBLIQUE :

• Compte-épargne temps ;
• Charte de bon usage des moyens informatiques et de télécommunications ;
• Tableau des effectifs ;

INSTITUTION ET VIE POLITIQUE :

• Adhésion de la Commune de FLAMARENS au SM3V ;
• Règlement intérieur de la Médiathèque municipale ;

FINANCES LOCALES

• Mise en séparatif du réseau assainissement de la rue Alexandre Laffont : subvention de l’Agence de l’Eau Adour-Garonne ;
• Mise en conformité des branchements privés sur les travaux de la 23ème tranche d’assainissement et de la rue Alexandre Laffont : soutien financier de l’Agence de l’Eau Adour-Garonne ;
• Attribution d’un fonds de concours par la Communauté de Communes de la Lomagne Gersoise : Centre Territorial de Santé
• Attribution d’un fonds de concours par la Communauté de Communes de la Lomagne Gersoise : Dispositif de gestion des eaux pluviales au complexe sportif
• Convention de financement avec l'association Les Petits Princes et versement d’une subvention - Année 2023 ;
• Subvention municipale à l'ONaCVG du GERS ;
• Cout d'un élève - Année 2023/2024 ;
• Tarifs de la saison culturelle – Année 2023/2024

POLITIQUE DE LA VILLE :

• Adhésion au Réseau Francophone « Ville Amie des Aînés » ;

CULTURE :

• Convention d'adhésion à l’association Ciné 32

ORDRE DU JOUR

COMMANDE PUBLIQUE :

• Convention de contrôle et d’entretien des appareils de défense contre l’incendie avec la SAUR

DOMAINE ET PATRIMOINE :

• Dénomination de voies communales

FONCTION PUBLIQUE :

• Modification du RIFSEEP
• Revalorisation de la participation communale à la protection sociale complémentaire des agents
• Emplois saisonniers 2023

FINANCES LOCALES

• Comptes de gestion 2022
• Comptes administratifs 2022
• Affectation des résultats 2022
• Subvention d’équilibre au CCAS – exercice 2023
• Subventions municipales 2023
• Taux de fiscalité directe locale 2023
• Budgets primitifs 2023
• Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) – Tarifs 2024
• Vidéoprotection – tranche 5 : Plan de financement
• Demande d’aide à la Région OCCITANIE au titre du soutien à la construction et à la rénovation d’équipements sportifs
• Convention de partenariat avec la ville de LECTOURE sur les conditions d’accès à la piscine municipale – Saison 2023

ORDRE DU JOUR

DOMAINE ET PATRIMOINE

• Dénomination de voies communales

INSTITUTION ET VIE POLITIQUE

• Rapport financier de la Commission Communautaire d’évaluation des transferts de charges « Bâtiments scolaires » et « PLUi »
• Désignation d'un représentant au Comité d’Orientation Stratégique de la SPL AREC OCCITANIE

FINANCES LOCALES

• Débat d’Orientations Budgétaires - Exercice 2023
• Travaux d'aménagements de sécurité et d'embellissement de l’avenue Martial Cazes : plan de financement
• Travaux d'aménagements de sécurité et d'embellissement de la rue Saint-Laurent : avant-projet définitif et plan de financement
• Restructuration générale et mise en valeur de l’Hôtel de Ville – tranche A : plan de financement
• Plan de référence pour l’aménagement, le développement et la mise en valeur du bourg : plan de financement
• Etude de faisabilité – Tribunes mutualisées au Complexe sportif Marius Lacoste : plan de financement
• Reversement de la redevance sur les enjeux des courses hippiques – Exercice 2022
• Demande d’aide à la DRAC OCCITANIE au titre de l'aide à la création culturelle et la médiation artistique
• Opération « bons d'achat à FLEURANCE » - Exercice 2023

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

• Concours Europan session 17 : Réhabilitation des friches Gersycoop

ORDRE DU JOUR

COMMANDE PUBLIQUE

• Mise à disposition par bail emphytéotique administratif de la parcelle cadastrée BO 361 au profit de la SCIC ENERCOOP : extension du parc photovoltaïque sur l’ancienne déchetterie
• Travaux d’aménagements de sécurité et d’embellissement de l'Avenue Martial Cazes : Avant-Projet Définitif
• Travaux d'aménagements de sécurité et d'embellissement de la Rue Alexandre Laffont et du Boulevard de Metz - Tranche 1 : Convention entre l’Etat et la Commune relative à l’aménagement du carrefour de la RN 21

DOMAINE ET PATRIMOINE

• Conventions de partenariat avec FLEURANCE NATURE et les LABORATOIRES MESSEGUE : Jardin des entrepreneurs
• Acquisition de la parcelle AR 229 sise lieu-dit "A La Pradette" : projet d'un parc photovoltaïque

FONCTION PUBLIQUE

• Attribution de titres restaurant aux agents de la Commune et du CCAS
• Attribution de chèques cadeaux de Noël aux agents de la Commune et du CCAS
• Modification du tableau des effectifs

LIBERTE PUBLIQUE ET POUVOIR DE POLICE

• Dispositif de dérogation au repos dominical dans le commerce de détail - Année 2023

FINANCES LOCALES

• Décision modificative n°2 : Budget principal de la Commune - Exercice 2022
• Décision modificative n°2 : Budget annexe Assainissement - Exercice 2022
• Décision modificative n°1 : Budget annexe MSAP - Exercice 2022
• Ouverture par anticipation des crédits budgétaires des sections d'investissement - Exercice 2023
• Travaux d'aménagements de sécurité et d'embellissement de la Rue Alexandre Laffont et du Boulevard de Metz - Tranche 2 : plan de financement
• Subvention d'équilibre au CCAS - Exercice 2023
• Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) « Revitalisation Rurale (RR) » 2022-2025 : engagement financier de la Commune
• Spectacle « 85B » au profit de la Ligue Contre le Cancer du Gers
• Demande d’aide à la Région OCCITANIE au titre de l’aide à la saison culturelle 2022-2023

POLITIQUE DE LA VILLE

• Convention-cadre « Petites Villes de Demain » valant Opération de Revitalisation du Territoire (ORT)

ORDRE DU JOUR

URBANISME :
- Débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durable dans le cadre de la révision du Plan Local d'Urbanisme

COMMANDE PUBLIQUE :
- Avant-Projet Définitif du Centre Territorial de Santé
- 23ème tranche d’assainissement : Convention constitutive d’un groupement de commandes avec le SERF
- Travaux d’aménagements de sécurité et d’embellissement de la rue Alexandre Laffont et du Boulevard de Metz - Tranches 1 & 2 : Convention constitutive de groupement de commandes avec le SERF
- Convention d’occupation temporaire du domaine public avec la SAS OMBRIERES D’OCCITANIE : installation d’ombrières photovoltaïques sur le parking de l’ECS, les terrains de tennis non couverts et le parking des Ateliers « Les Mousquetaires »

FONCTION PUBLIQUE :
- Modification du tableau des effectifs
- Recours à l’apprentissage
- Emplois saisonniers 2022
- Revalorisation de la participation communale à la cotisation mutuelle santé des agents
- Création du Comité Social Technique avec Formation Spécialisée

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
- Adhésion de la Commune de FLAMARENS au SM3V

FINANCES LOCALES
- Garantie d'emprunt à la SA Gasconne d’HLM du GERS suite à un réaménagement dette
- Garantie d'emprunt à la SA Gasconne d’HLM du GERS – Le Chai
- Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) - Actualisation des tarifs 2023
- Coût élève – Année 2022/2023
- Convention relative aux modalités de participation de la Commune aux dépenses de fonctionnement de l’OGEC Saint-Laurent
- Décision modificative n°1 : Budget Centre Territorial de Santé – Exercice 2022
- Admission en non-valeur de créances irrecouvrables : Budget principal de la Commune
- Durée d'amortissement des immobilisations
- Convention de financement avec l'association Les Petits Princes et versement de subventions (ALSH, ALAE mercredis et ludothèque) - Année 2022
- Subvention complémentaire à l’ASF Rugby
- Subvention au Secours Catholique
- Convention de partenariat avec la Ville de LECTOURE sur les conditions d'accès des lectourois à la Piscine Municipale
- Solidarité avec l'UKRAINE

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
- Mise à jour du Contrat "Bourgs Centres" : Travaux de la Rue Saint-Laurent
- Contrat de sécurité "Petites Villes de demain"

ENVIRONNEMENT
- Contractualisation avec l'éco organisme ALCOME pour la réduction des mégots jetés dans l'espace public

VIE ASSOCIATIVE, CULTURELLE ET SPORTIVE :
- Demande de subvention au Centre National de Musique – Aménagements scéniques du théâtre « Le Méridional »

INFORMATIONS - Rapport d’activités communautaires 2020
- Rapport d’activités communautaires 2021

ORDRE DU JOUR

URBANISME :
- Débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durable dans le cadre de la révision du Plan Local d'Urbanisme

COMMANDE PUBLIQUE :
- Avant-Projet Définitif du Centre Territorial de Santé
- 23ème tranche d’assainissement : Convention constitutive d’un groupement de commandes avec le SERF
- Travaux d’aménagements de sécurité et d’embellissement de la rue Alexandre Laffont et du Boulevard de Metz - Tranches 1 & 2 : Convention constitutive de groupement de commandes avec le SERF
- Convention d’occupation temporaire du domaine public avec la SAS OMBRIERES D’OCCITANIE : installation d’ombrières photovoltaïques sur le parking de l’ECS, les terrains de tennis non couverts et le parking des Ateliers « Les Mousquetaires »

FONCTION PUBLIQUE :
- Modification du tableau des effectifs
- Recours à l’apprentissage
- Emplois saisonniers 2022
- Revalorisation de la participation communale à la cotisation mutuelle santé des agents
- Création du Comité Social Technique avec Formation Spécialisée

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
- Adhésion de la Commune de FLAMARENS au SM3V

FINANCES LOCALES
- Garantie d'emprunt à la SA Gasconne d’HLM du GERS suite à un réaménagement dette
- Garantie d'emprunt à la SA Gasconne d’HLM du GERS – Le Chai
- Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) - Actualisation des tarifs 2023
- Coût élève – Année 2022/2023
- Convention relative aux modalités de participation de la Commune aux dépenses de fonctionnement de l’OGEC Saint-Laurent
- Décision modificative n°1 : Budget Centre Territorial de Santé – Exercice 2022
- Admission en non-valeur de créances irrecouvrables : Budget principal de la Commune
- Durée d'amortissement des immobilisations
- Convention de financement avec l'association Les Petits Princes et versement de subventions (ALSH, ALAE mercredis et ludothèque) - Année 2022
- Subvention complémentaire à l’ASF Rugby
- Subvention au Secours Catholique
- Convention de partenariat avec la Ville de LECTOURE sur les conditions d'accès des lectourois à la Piscine Municipale
- Solidarité avec l'UKRAINE

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
- Mise à jour du Contrat "Bourgs Centres" : Travaux de la Rue Saint-Laurent
- Contrat de sécurité "Petites Villes de demain"

ENVIRONNEMENT
- Contractualisation avec l'éco organisme ALCOME pour la réduction des mégots jetés dans l'espace public

VIE ASSOCIATIVE, CULTURELLE ET SPORTIVE :
- Demande de subvention au Centre National de Musique – Aménagements scéniques du théâtre « Le Méridional »

INFORMATIONS - Rapport d’activités communautaires 2020
- Rapport d’activités communautaires 2021

ORDRE DU JOUR

COMMANDE PUBLIQUE :
- Convention d’occupation temporaire du domaine public avec la SAS ECPPG : installation de panneaux photovoltaïques sur le tennis couvert

DOMAINE ET PATRIMOINE :
- Acquisition de la parcelle BO 356 sis lieu-dit « Au Herate » : projet d’implantation de terrains familiaux

FONCTION PUBLIQUE :
- Modification du tableau des effectifs
- Emplois saisonniers 2022

FINANCES LOCALES
- Comptes de gestion 2021
- Comptes administratifs 2021
- Affectation des résultats 2021
- Subvention d’équilibre au CCAS : Exercice 2022
- Subventions municipales 2022
- Taux communaux des taxes foncières 2022
- Budget primitif 2022
- Créance éteinte
- Plan 5 000 équipements sportifs de proximité : Plan de financement et demande de subvention

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
- Dérogation à la règle de non constructibilité en dehors des parties urbanisées de la Commune pour l’implantation du Laboratoire PHYTOGERS
- Schéma Communal de Défense Extérieure contre l’Incendie

VIE ASSOCIATIVE, CULTURELLE ET SPORTIVE :
- Convention portant réglementation des cours privés de natation dans l’enceinte de la piscine municipale
- Tarifs de la saison culturelle 2022/2023
- Mise en place de la gratuité de l’adhésion à la médiathèque

INFORMATIONS

FONCTION PUBLIQUE :

- Conventionnement avec le Centre de Gestion du GERS : accompagnement dans la mise en œuvre du document unique
- Conventionnement avec le Centre de Gestion du GERS : mise à disposition de personnel pour la gestion de l’assurance statutaire
- Modification du tableau des effectifs 
- Débat sur la protection sociale complémentaire

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE :

- Modification des statuts de la Communauté de Communes de la Lomagne Gersoise portant intégration de la compétence PLUi

FINANCES LOCALES :

- Débat d’Orientations Budgétaires – Exercice 2022
- Subvention d’équilibre au CCAS de FLEURANCE – Exercice 2022
- Création d’un budget annexe pour la gestion du Centre Territorial de Santé
- Travaux d’aménagements de sécurité et d’embellissement de la rue Alexandre Laffont et du boulevard de Metz – tranche 1 : plan de financement
- Centre Territorial de Santé : plan de financement
- Travaux d’aménagements de sécurité et d’embellissement du boulevard Paul Valéry : plan de financement
- Dispositif de gestion des eaux pluviales au complexe sportif : plan de financement
- Opération « Bons d’achats à FLEURANCE »
- Reversement de la redevance sur les enjeux des courses hippiques 2021

CULTURE : Demande d’aide à la Région Occitanie au titre de l’aide à la saison 2021-2022

INFORMATIONS : Rapport quinquennal sur les attributions de compensation

COMMANDE PUBLIQUE : 23ème tranche d’assainissement ; Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l’assainissement collectif 2020 ; Convention avec le SDEG

FONCTION PUBLIQUE : Accord relatif au télétravail ; Durée légale de travail et jour de solidarité ; Attribution de chèques cadeaux de Noël aux agents

LIBERTES PUBLIQUES ET POUVOIRS DE POLICE : Conventions de partenariat avec la fondation 30 millions d’amis et l’association Les chats libres de Fleurance

FINANCES LOCALES : Créances éteintes ; budget principal de la Commune et admission non-valeur ; exercice 2021 budget principal, assainissement, Maison des services au public ; ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d’investissement 2022 ; clôture du budget annexe Lotissement « Les termes » ; règlement d’attribution des subventions communales aux associations et dossier de demande de subvention ; Gymnase du collège Hubert Reeves : participation communale à l’investissement ; Vidéoprotection tranche 4

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : Dispositif de dérogation au repos dominical dans le commerce de détail 2022

ENVIRONNEMENT : Convention de mise à disposition de broyat de bois avec le SIDEL et l’association Régie rurale de service de Lomagne

CULTURE : Convention de mandat de billetterie d’évènements et de de spectacles avec l’Office du Tourisme intercommunal

INFORMATIONS

COMMANDE PUBLIQUE : Approbation de l'APD des travaux d'aménagements de sécurité et d'embellissement ; Conventionnement avec le SDEG

DOMAINE ET PATRIMOINE : Acquisition des parcelles

FONCTION PUBLIQUE : Demande de renouvellement d'agrément auprès de l'Agence du Service Civique ; Recrutement de contrats en apprentissage ; Création et suppression de postes

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Modification des statuts de la CCLG

LIBERTES PUBLIQUES ET POUVOIRS DE POLICE : Conventionnement avec un Cabinet vétérinaire

FINANCES LOCALES : Convention de financement avec l'association « Les Petits Princes» et versement de subventions ; Coût d'un élève -Année 2021/2022

ENSEIGNEMENT : Approbation des règlements intérieurs des services périscolaires de la Commune

ACTION SOCIALE : Mise en œuvre du dispositif« Petits déjeuners» ; Convention Territoriale Globale socle avec la CAF du GERS ; « Ville Amie des Enfants»

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : Acquisition d'une licence IV

Ordre du jour :

TECHNIQUE : Construction d'un Centre Territorial de Santé dans la Halle au Gras

PERSONNEL : Création de post, Parcours Emploi Compétences

Ordre du jour :

FINANCES : subvention, exonérations et réduction de taxes, mise à jour de tarif, bail, convention de prestation...

AFFAIRES GENERALES : cimetière, adhésions, Représentation de la Commune au sein d'instances

SECURITE : Convention communale de coordination, installation de dispositifs de sécurité, Habilitation de la Commune pour l’accueil de personnes condamnées à un TIG

PERSONNEL : Emplois saisonniers, Recrutement d’un agent via la portabilité de son CDI, Emplois permanents – Créations et suppressions de postes

CULTURE : Adhésion à la Fondation du patrimoine

SPORTS : Convention portant réglementation des cours privés de natation dans l’enceinte de la piscine municipale

RELEVES DE DECISIONS : Signature d'avenant et de bail d’occupation de locaux, Renouvellement de l’adhésion à l’ADDA 32

INFORMATION : Transfert de la compétence PLU à la CCLG

Ordre du jour :

• FINANCES :
  Pour le budget de la commune et ses budgets annexes (Service d’assainissement / Maison des services au public / Maison Adolphe Cadéot) : approbation des comptes de gestion et Comptes administratifs 2020 et affectation des résultats 2020 ; Budget primitif 2021.
  Fixation du taux d’imposition des 2 taxes locales directes et des tarifs de l'ALAÉ
  Reversement de la redevance sur les enjeux des courses hippiques 2020
• AFFAIRES GENERALES
  Mise à jour du contrat bourgs-centres ; Convention « Petites villes de demain » ; Création d’un Conseil municipal des jeunes ; Conventions de partenariat et adhésions ; Modification du règlement intérieur de la piscine municipale
• PERSONNEL
  Emplois saisonniers 2021 – Création de postes
• TECHNIQUE
  Boulodrome – Projet de travaux d’éclairage en led
  Stade – Projet de remise en conformité et aux normes d’un mât d’éclairage
  Projet d’esthétique des réseaux
• DIVERS
  Plan de financement des opérations de travaux et demande de subventions pour : Dispositif de lutte contre les inondations au complexe sportif, Implantation et rénovation de sanitaires publics, Travaux d’aménagements de sécurité et d’embellissement de la rue Alexandre Laffont et du boulevard de Metz, Travaux de rénovation énergétique de l’Hôtel de ville
  Marchés publics – Publication de la liste des marchés de 25 000,00 € HT et plus conclus en 2020
  Information du Conseil municipal conformément à l’article L 2122-23 du CGCT relatif aux délégations confiées au Maire, et notamment en matière de marchés publics
• QUESTIONS DIVERSES

Ordre du jour :

• Finances (orientations budgétaires 2021, anticipation crédits budgétaires, subventions),
• Affaires générales (vidéo protection, dénomination future école élémentaire, label "Terre de jeux 2024"),
• Personnel (Versement d'un capital décès),
• Culture (Extension horaires de la Médiathèque, projet scientifique, culturel, éducatif et social de la Médiathèque),
• Technique (Projet d'acquisition d'une parcelle),
• Questions diverses.

Ordre du jour :

• Finances (affectation des résultats, convention de financement, subventions, ...),
• Affaires générales (réglèment intérieur du Conseil Municipal, désignation d'un représentation, adhésion à l'association "Colosse aux pieds d'argile", ...),
• Personnel (modalités d'attribution de la prime COVID 19, ...),
• Foncier (acquisition des friches de GERSYCOOP),
• Technique (implatation de signalétiques, aménagements et labellisation de la Base de loisirs, rapport annuel sur la quelité du service public de l'assainissement, ...),
• Questions diverses.

La qualité vidéo et audio de la vidéo ci-dessus n'étant pas optimale (notamment micro-coupures sur le dernier tiers, liés à des problèmes techniques indépendants de notre volonté), nous vous proposons d'écouter l'intégralité du conseil municipal :

Ordre du jour :

1. Election du maire
2. Détermination du nombre d’adjoints au maire
3. Elections des adjoints au maire
4. Statut de l’élu local
5. Délégations du conseil municipal au maire, en application des dispositions de l’article L 2122-22 du CGCT
6. Information sur la désignation des délégués du conseil municipal au conseil d’administration du centre communal d’action sociale de la ville de Fleurance.

Le conseil a commencé à 20h30, mais suite à un problème technique lié au son, nous avons dû interrompre temporairement la vidéo : le point 1 de l'ordre du jour n'est donc pas vidéo-diffusé. Nous vous prions de nous en excuser.

Ordre du jour :

• Finances (taxe locale, convention de financement, subventions, ...),
• Intercommunalité (rapport d'activités 2019 et désignation de délégué et représentant),
• Affaires générales (désignation de délégués, exonération des redevances par les commerçants non sédentaires abonnés au marché de plein vent du mardi, convention ALSH - ALAE, ouverture le dimanche, ...),
• Personnel (création et suppression de postes, prime COVID 19, ...),
• Technique (proposition de cession d'une bande de terrain et d'une portion de voie communale, désignation de représentants),
• Culture (dépôt des archives anciennes de la commune aux Archives départementales du Gers),
• Questions diverses.